Réglement intérieur

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Adobe-PDF Réglèment intérieur du CBCC (2013)

 

ARTICLE 1 :

Les premiers joueurs arrivés installent les poteaux.
Les derniers rangent les poteaux et les filets des terrains qu’ils occupaient.

ARTICLE 2 :

En cas d’affluence, les responsables s’autorisent le droit de limiter le temps de jeu de chacun et d’organiser la rotation sur les différents terrains.

ARTICLE 3 :

Il est impératif que chaque adhérent respecte ses créneaux horaires (loisir et compétition), ainsi que l’heure de fermeture de la salle (22 h 30).

ARTICLE 4 :

Tout adhérent non à jour ; de son certificat médical et de sa cotisation ; au delà de 15 jours de présence, se verra refuser l’accès au gymnase.

ARTICLE 5 :

Pour des raisons de responsabilité et d’assurance aucun joueur extérieur ne sera autorisé sur les créneaux, sauf accord préalable du bureau

ARTICLE 5 :

Il est demandé à tous les adhérents de se munir de chaussures propres pour accéder aux différents gymnases.

ARTICLE 6 : VOLANTS

6.1 - Les volants sont fournis pour l’entraînement mais il est demandé d’en faire bon usage et de les ranger après utilisation.
6.2 - S’il y a abus de consommation, le comité directeur se réserve le droit de vous réclamer une somme forfaitaire, afin de combler le déficit du budget attribué à cet effet.
6.3 - Les volants seront fournit pour les rencontres de championnat inter-club.

ARTICLE 7 : INSCRIPTIONS TOURNOIS

7.1 -- INSCRIPTIONS AUX TOURNOIS JEUNES


7.1a - Les inscriptions aux championnats départementaux, régionaux, Trophée Calvados jeunes, Trophée Régionaux Jeunes, Trophée Interrégionaux Jeunes ayant lieu en BNDIE sont prises en charge par le club.
7.1b - Pour les Trophée Interrégionaux Jeunes et Trophée Nationaux Jeune Hors ligue (sur sélection départemental et qualification) Une participation de 20 € sera demandée.
7.1c - Pour les Trophée Interrégionaux Jeunes Hors ligue (sur sélection Club) une participation de 30 € sera demandée.
7.1d - Pour les autres compétitions Hors Ligue se référer a l’article 13
7.1e - Pour l’inter-club Départemental et Régional les engagements sont à la charge du club

7.2 -- INSCRIPTIONS AUX TOURNOIS LIGUE ( Seniors )

7.2a - Seules sont Prises en charge les inscriptions au championnat de Basse Normandie.
7.2b - Pour l’inter-club Départemental, Régional et National les engagements sont à la charge du club
7.2c - Pour les autres compétitions Hors Ligue se référer a l’article 13
7.2d - Les inscriptions aux tournois privés ligue de Bndie ne sont pas prises en charge

ARTICLE 8 :

8.1 - Les joueuses ou joueurs qui s’inscrivent à une compétition individuelle départementale ou régionale devront en cas de forfait (WO) fournir sous 48 heures :

- un certificat médical si vous étiez malade, ou autre justificatif selon le cas, sous peine de se voir infliger une amende de 8 € et une suspension de toutes compétitions. (Voir Règlement Fédéral)

8.2 - Sans justificatif, l’amende et la suspension seront appliquées, ainsi que le remboursement de l’inscription, si celle-ci a été prise en charge par le club.
8.3 - En cas de forfait en championnat par équipe, seule l’amende sera appliquée.
8.4 - La date limite des inscriptions est fixée 17 jours avant la dite compétition
8.5 - Toute inscription non réglée, si elle doit l’être, ne sera pas prise en considération
8.6 – Pour les tournois privés, voir le règlement de ceux-ci

ARTICLE 9 : FRAIS DE DEPLACEMENT

9.1 - Les déplacements pour l’inter club départemental sont pris en charge par le club (un seul véhicule) au tarif de 0,15 € le Km.
9.2 - Les déplacements pour l’inter club national et régional sont pris en charges par le club (deux véhicules) au tarif de 0,15 € le Km, plus péages (sur justificatifs).
9.3 - Les frais de déplacements qui incombent à une qualification au championnat de France individuel et Vétérans sont pris en charge au taux de 0,15 € au Km plus péages (sur justificatifs).
9.4 - Les frais de déplacement des compétitions individuelles se déroulant en Bndie ne sont pas pris en charge.
9.5 - Les frais de déplacement des tournois Hors Ligue sont pris en charge au taux de 0,10 € au Km (véhicule complet) plus péages (sur justificatifs). Si les véhicules ne sont pas complets le remboursement se fera au prorata Joueurs/véhicules, pour l’aller et le retour.
9.6 - Pas de prise en charge de déplacement au championnat de France vétérans sans une qualification, une exception sera faite pour un joueur ou joueuse qui devra défendre un podium.

ARTICLE 10 : Frais de Bouche inter club

Ils sont fixés à 7.60€ pour une rencontre et 10.60 € pour plusieurs rencontres.
Remboursement sur justificatif

ARTICLE 11 : HEBERGEMENT

11.1 - L’hébergement qui incombe à une qualification au championnat de France individuel et vétérans est pris en charge, sur présentation de justificatif
11.2 - Pas de prise en charge d’hébergement au championnat de France vétérans sans une qualification, une exception sera faite pour un joueur ou joueuse qui devra défendre un podium.
11.3 -Pour les autres compétitions Hors Ligue se référer a l’article 13 (Justificatifs à l’appui)

ARTICLE 12 :

12.1 -Les joueuses et joueurs de compétition sont tenus d’avoir une tenue vestimentaire réglementaire (se référer au règlement fédéral).
12.2 - Le comportement en compétition se doit d’être correct et fair play.
12.3 - Une joueuse ou un joueur peut à tout moment remplacer une autre joueuse ou un autre joueur dans une équipe supérieure ou inférieure.

ARTICLE 13 :

13.1 TOURNOI PRIVES HORS LIGUE JEUNES

13.1a - Les jeunes joueurs (poussins, benjamins, minimes, cadets) pourront accéder aux tournois hors ligue,
13.1b - Pour les joueurs, le club prend en charge les inscriptions
13.1c - L’hébergement et déplacement sont pris en charge
13.1d – Conditions : Être finaliste de tournois départementaux jeunes ; Ou 1/2 finaliste de tournois régionaux jeunes Ou finaliste de tournoi départemental de sa catégorie de classement
13.1d - Ce règlement est applicable pour 3 tournois. Au-delà, le comité directeur statuera.

13.2 TOURNOI PRIVES HORS LIGUE Juniors Seniors et Véterans

13.2a - Aucune prise en charge de tournois Hors Ligue, si les tournois sont faits en individuel. La prise en charge s’entend si le déplacement est fait en groupe dans l’intérêt des équipes de championnat.
13.2b – Aucune prise en charge de tournois Hors Ligue, si le même week end se déroule en Basse Normandie, un tournoi de même niveau.
13.2c – Le club se réserve le droit de définir durant la saison, les tournois qui seront pris en charge.
13.2d - Si vous désirer faire un tournoi, vous vous devrez d’en faire part aux autres compétiteurs (3 semaines auparavant) afin de pouvoir faire un déplacement groupé, s’il n’y a que vous, le tournoi sera pris en charge avec accord au préalable du bureau
13.2e - Le club se réserve le droit d’accepter ou de refuser une inscription, s’il considère que le niveau de l’athlète ne justifie pas sa participation à un tournoi Hors Ligue
13.2f - Ligue concernées :
Haute Normandie – Bretagne – Pays de Loire – Ile de France – Centre. Pour toutes les autres ligues, le comité directeur statuera.
13.2g - Cette aide se définit par une enveloppe joueur d'une valeur de 300e pour un joueur classé N, 150 euros pour un joueur R4.

(cette aide represente 6 inscriptions tournois, 6 tubes de volants et des frais d'hotel ou/et déplacement)
13.2h - Condition d’application : Être titulaire (3 rencontres) d’une équipe d’inter club.Ne pas bénéficier de bourse d’athlète de haut niveau

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